MENTIONS LÉGALES

L'ÂME HEUREUSE

Dernière mise à jour : Mai 2025

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, nous vous informons des éléments suivants :

1. IDENTIFICATION DE L'ÉDITEUR

L'Âme Heureuse est édité par :

• Nom : MORZADEC Karine, Joelle

• Statut juridique : Auto-entrepreneur

• Adresse : 3 RUE Paul Fort, 91140 Villebon-sur-Yvette, FRANCE

• Téléphone : 07 56 90 48 07

• Email : lameheureuse8@gmail.com

• SIRET : 94421428700012

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2. DIRECTEUR DE PUBLICATION

Le directeur de la publication du site l-ame-heureuse.fr est :

• M. GHENAM Lamri, joignable aux mêmes coordonnées que l'éditeur.

  
  

3. HÉBERGEMENT

Le site l-ame-heureuse.fr est hébergé par :

• Société : FRAMER

• Adresse : Le Site est hébergé par la société Framer, situé à Rozengracht 207B. Amsterdam, 1016 LZ.

  
  

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments constituant le site l-ame-heureuse.fr (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) ainsi que le site lui-même, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de MORZADEC Karine, Joelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. ACCÈS ET UTILISATION DU SITE

L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires ou pour toute forme de sollicitation commerciale.

L'utilisateur du site s'engage à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site et à ne pas reproduire, diffuser ou vendre ces contenus.

6. GESTION DU SITE

Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :

• Suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site pour effectuer des mises à jour ou des opérations de maintenance

• Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales

• Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour

  
  

7. RESPONSABILITÉS

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Le matériel de connexion au site utilisé est sous l'entière responsabilité de l'utilisateur qui doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses propres données.

L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, et résultant de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

L'utilisateur est seul responsable de l'usage qu'il fait du site et assume pleinement toute conséquence pouvant en découler.

8. LIENS HYPERTEXTES

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9. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition au traitement des données le concernant.

Pour exercer ces droits, l'utilisateur peut contacter l'éditeur à l'adresse email suivante : lameheureuse8@gmail.com

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10. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

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11. CONTACT

Pour toute question relative à ces mentions légales ou pour nous signaler tout problème lié au site, vous pouvez nous contacter :

• Par email : lameheureuse8@gmail.com

• Par téléphone : 07 56 90 48 07

• Par courrier : 3 RUE Paul Fort, 91140 Villebon-sur-Yvette, FRANCE